01 Éditeur du site
RD PRINT SOLUTIONS SRL
Société à responsabilité limitée de droit belge.
- Siège social : Avenue des Frères Becqué 69, 1082 Berchem-Sainte-Agathe — Belgique
- TVA : BE 1037.853.775
- Email : info@rd-print.be
- Téléphone : +32 471 99 51 01
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est le représentant légal de RD PRINT SOLUTIONS SRL.
03 Hébergement
Le site rd-print.be est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — France
Site : www.ovhcloud.com
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de RD PRINT SOLUTIONS SRL ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique belge.
05 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. RD PRINT SOLUTIONS SRL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques qu'ils mettent en œuvre.
06 Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. RD PRINT SOLUTIONS SRL met tout en œuvre pour en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions d'accès.
07 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.